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Journée nationale "Agriculture et SCOT"


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Guide pratique "Du Schéma directeur au SCOT 2010"

Ce document se propose de faire le point sur le Schéma di...

Le Bilan du Schéma directeur 2000-2007

Dans la perspective d'élaboration du futur SCOT de la rég...

Carnet pratique : «Gestion des limites»

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Journal RUG n°6

Sorti en décembre 2007, ce Journal cons...

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La vie du syndicat mixte
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Le syndicat mixte a changé d’adresse électronique.
Vous pouvez désormais joindre son équipe à l'adresse: smsd@region-grenoble.org.

Journée nationale "Agriculture et SCOT"


Le Syndicat mixte du Schéma directeur co-organise avec le réseau Terres en Villes et l’ADAYG une journée nationale consacrée au thème « Agriculture et SCOT », le 25 septembre prochain au Stade des Alpes de Grenoble.
Cette journée mettra au cœur des débats les conclusions de trois années de travail et sera l’occasion de présenter en avant-première le prochain cahier « Agriculture et SCOT » de la collection CERTU.
Les échanges d’expériences et les débats entre les maîtres d’ouvrage de SCOT, des représentants de l’Etat et des collectivités locales, les acteurs du monde agricole et des urbanistes seront privilégiés.


N’hésitez pas à consulter le programme et à vous inscrire !

application/pdf Télécharger le fichier Programme de la journée nationale "Agriculture et SCOT" (807 Ko)
application/pdf Télécharger le fichier Bulletin d'inscription (114 Ko)
Journal RUG n°6

Sorti en décembre 2007, ce Journal consacre son dossier au bilan du Schéma directeur – « Qu’avons-nous fait de notre Schéma directeur ? ». Ce dossier présente les premiers éléments de bilan du SD vus tant par le SMSD, que par le CG 38, le Pays du Grésivaudan, l’ADAYG, la Métro et la CAPV. Plusieurs élus donnent également leur point de vue.


Ce journal propose également un débat sur : le rôle du Schéma directeur dans l’aménagement de la RUG ?


Aux côtés d’autres rubriques, il présente l’extension du périmètre avec l’adhésion du Sud Grésivaudan, le parc d’activité de Bièvre Dauphine issu du partenariat conclu entre la Communauté de communes Bièvre-Est et la Communauté d’agglomération du Pays du Voironnais, enfin un point sur la Communauté de l’Eau Potable après 10 mois d’existence.

application/pdf Télécharger le fichier (4816 Ko)
Un nouveau journal pour le Syndicat mixte : «Région Urbaine Grenobloise»

Le Syndicat Mixte vient de sortir en Janvier 2005 le premier numéro de son nouveau journal institutionnel «Région Urbaine Grenobloise » (RUG). Ce journal (3 n°/an) a pour objectifs de rendre compte des travaux du Syndicat mixte et de valoriser les débats portés par l’ensemble des élus du territoire de la RUG.

Chaque numéro éclaire un sujet phare d’actualité dans le cadre d’un «dossier», dans une rubrique «Débat» laisse la parole aux élus sur un thème particulier du Schéma directeur ou encore dans une rubrique «Repère» met en avant et commente une carte tirée du document Schéma directeur.

Les parutions à retrouver dans la rubrique « Publications» :
- Journal RUG n°1 – Dossier consacré au Commerce : « Implantation commerciales, vers un nouvel équilibre »
- Journal RUG n°2 – Dossier consacré au projet «Autoroutes apaisées», «La proximité au secours du territoire»
- Journal RUG n°3 – Dossier consacré au Logement «Entre objectifs collectifs et aspirations individuelles»

- Journal RUG n°spécial - Ce numéro reprend les dossier des trois premiers numéros

- Journal RUG n°4 - Dossier consacré à l'Economie "un enjeu à l'échelle de la région urbaine grenobloise

- Journal RUG n°5 - Dossier consacré à au passage du Schéma directeur en Scot "2007/2010 attention chantier en cours"

- Journal RUG n°6 - Dossier consacré au bilan du Schéma directeur "Qu'avons-nous fait de notre Schéma

directeur ?"

Modification n°3 du Schéma directeur "Ouverture d'un espace économique dédié aux activités logistiques à Rives

Des évolutions économiques récentes ont fait apparaître de nouveaux besoins en matière de logistique dans la région grenobloise. Il a donc été proposé d'engager une procédure de modification du Schéma directeur afin de prendre en considération ces besoins et d'amorcer à cette occasion une politique de la région grenobloise en ce domaine.
Vous pouvez consulter le texte officiel de la modification n°3 du Schéma directeur et la délibération d'adoption en date du 16 novembre 2006.

application/pdf Télécharger le fichier Modification n°3 du Schéma directeur - Délibération du 16/11/2006 (231 Ko)
application/pdf Télécharger le fichier Modification n°3 du Schéma directeur - Texte officiel (4892 Ko)
Les 3èmes rencontres nationales des SCOT - LES ACTES !

Les actes des 3èmes rencontres nationales des Scot sont publiés !

Organisées par le Syndicat mixte du Schéma directeur de la région grenobloise les 29 et 30 mars 2006, ces rencontres ont mobilisé près de 450 participants de la France entière sur le thème « Un Scot oui mais pour quoi faire ? ».


Ces rencontres avaient pour objectifs :
- Au niveau national, de privilégier les débats et les échanges d'expériences des différents territoires de SCOT dans l'objectif d'améliorer l'élaboration, le contenu et la mise en oeuvre des SCOT.
- Au niveau plus local, RUG, mobiliser des élus autour des enjeux du SD/ SCOT dans la perspective de la préparation de la révision du SD en SCOT pour 2010.

Les actes souhaitent restituer la richesse des débats et contribuer à alimenter les travaux de Scot en cours.


Suite à cette rencontre, de nombreux témoignages ont confirmé l’intérêt pour un tel rendez-vous annuel autour du Scot et des enjeux qu’il soulève.

En 2007, c'est au tour du Syndicat mixte du Scot du Dijonnais d'accueillir la 4ème édition des rencontres nationales, les 19 et 20 septembre 2007: www.grand-dijon.fr


Retrouvez les actes et plus d’info dans la rubrique « Chantiers – rencontre Scot 2006 »

Autoroutes Apaisées : les actes

Le Syndicat mixte a ouvert en 2004, en partenariat avec la DDE de l’Isère, le Conseil Général de l’Isère et avec l’apport technique de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise, un chantier sur la gestion des grandes infrastructures routières / Autoroutes apaisées.
Ce chantier a pour objectif d’évaluer et d’analyser l’impact de la vitesse sur l’organisation du territoire de la région grenobloise et à terme d’envisager les aménagements nécessaires pour favoriser un meilleur fonctionnement de la RUG.

Fin 2004 et début 2005, ce chantier a fait l’objet de deux réunions avec des experts nationaux pour analyser la faisabilité du projet.

Début octobre les élus de la région grenobloise se sont rencontrés dans le cadre d'un chantier du Comité syndical pour avancer sur cette démarche.

Le 4 novembre 2005, un colloque a eu lieu à l'auditorium du Musée de Grenoble pour débattre et échanger pendant une journée sur cette démarche avec des éclairages d'experts nationaux.

Ce colloque a fait l'objet d'une restitution sous forme d'actes.

Pour consulter les actes et obtenir plus d'information sur cette démarche rdv dans la rubrique "chantiers - déplacements"

Modification du Schéma directeur: Extension du périmètre (en cours)

Par délibérations successives du 9/12/2002, 21/02/2003 et du 3/10/2003, le périmètre du Schéma directeur s’est élargi à 202 communes. Les travaux de mise à jour du Schéma directeur sur les nouveaux territoires ont débuté depuis 6 mois avec un investissement en première phase sur la partie Bièvre-Valloire. Un Chantier du Comité syndical a eu lieu le 3 décembre dernier à Beaurepaire pour présenter les premiers travaux qui se poursuivront sur toute l’année 2005. Reste encore en discussion l’adhésion de la Communauté de communes de Vinay qui souhaite adhérer au Schéma directeur de la Région grenobloise et a délibéré dans ce sens en 2003, ainsi que l’organisation du Sud Grésivaudan (Saint-Marcelin, Pont-en-Royans) en matière de Schéma directeur/SCOT.Pour en savoir plus : Délibération du 3/10/2003 et carte d’extension du périmètre.

application/pdf Télécharger le fichier Carte d'extension du périmètre (1179 Ko)
application/pdf Télécharger le fichier Délibération 3/10/2003 (398 Ko)
Modification du Schéma directeur n°1: Urbanisme commercial

Par délibération du 3 octobre 2003, le Comité syndical avait lancé une démarche de modification du Schéma directeur soumise à enquête publique dans l’objectif de préciser les orientations du Schéma directeur en matière d’urbanisme commercial.Depuis le 8 octobre 2004, cette modification du Schéma directeur a été adoptée par le Comité syndical.

Elle met notamment l’accent sur la proximité et un rééquilibrage de l’offre commerciale entre l’agglomération grenobloise et les secteurs périphériques, en privilégiant l’implantation des structures commerciales de moyennes surfaces dans les pôles urbains.

Pour accompagner la mise en œuvre de cette modification, un carnet pratique est proposé.

Pour en savoir plus : le carnet pratique "Urbanisme commercial", délibération du 8/10/2004 et le texte officiel de la modification du Schéma directeur.

application/pdf Télécharger le fichier Carnet pratique "Urbanisme commercial" (7654 Ko)
application/pdf Télécharger le fichier Texte officiel de la modification n°1 "Urbanisme commercial" (1882 Ko)
application/pdf Télécharger le fichier Délibération Commerce 8/10/2004 (110 Ko)
Modification du Schéma directeur n°2: Unité Touristique Nouvelle (UTN)

La commune de Chamrousse souhaite moderniser ses installations avec la construction d’un télésiège débrayable 8 places et divers travaux d’accompagnement. Ce programme de modernisation relève d’une procédure des UTN et pour être autorisé, doit faire l’objet d’une inscription dans le Schéma directeur soumise à enquête publique (art. L145-9 et R 145-10 du code de l’urbanisme). Suite à un avis favorable de la commission UTN du Comité des massifs des Alpes le 30 Septembre 2004, le Comité syndical a délibéré favorablement le 8 octobre 2004 sur le projet et a déclenché la procédure d’enquête publique qui s’est achevée le 20 janvier 2005.

Lors de la séance du Comité syndical en date du 14 mars 2005, les membres ont adopté définitivement ce projet en reprenant toutefois dans la délibération les conclusions motivées du Commissaire enquêteur concernant en particulier les précautions sur la gestion des ressources en eau et sur l’impact sur la faune et la flore.

La commune de Chamrousse peut désormais démarrer ses travaux.

A noter, une demande d’intervention de la part des élus parlementaires de la région grenobloise pour une meilleure liaison entre SCOT et UTN.

Vous pouvez consulter la délibération d’adoption de l’UTN de Chamrousse du 14 Mars dernier.

application/pdf Télécharger le fichier Texte officiel de la modification n°2 du Schéma directeur (1145 Ko)
application/pdf Télécharger le fichier Délibération UTN 14/03/2005 (209 Ko)
Stratégie de développement économique territorial

Le 4 mars 2005, un chantier du comité syndical a eu pour objectif de faire le point et d’ouvrir des perspectives sur les travaux menés depuis 2002 sur le thème du développement économique territoriale stratégique de la RUG.

Ce chantier, organisé en deux temps, a fait le point sur la situation des secteurs dans la mise en œuvre des zones d’activités économiques d’intérêt RUG repérées au Schéma directeur et l’articulation possible avec la démarche du Conseil général de l’Isère qui élabore un Schéma départemental des Zones d’activités économiques. Le second temps a été consacré à la situation et aux perspectives des filières chimie et papeterie dans la région grenobloise.

Ce chantier s’est clôturé par des propositions de poursuites des travaux.

Ces propositions font l'objet d'une analyse particulière en Bureau syndical pour permettre un choix commun dans la poursuite de ces travaux et envisager les moyens nécessaires à leur mise en œuvre.

Courant 2006 un chantier du Comité syndical sur ce thème devrait être proposé.

Schéma de Secteur

Un prochain chantier du Comité syndical sera organisé dans le Pays Voironnais pour débattre du contenu du Schéma de secteur du Pays Voironnais dont les travaux ont débuté en 2003.
Ce sera également l’occasion d’évaluer la mise en œuvre des orientations du Schéma directeur adoptées en 2000 sur ce territoire et de poser les premiers jalons d’un travail de révision du Schéma directeur pour le transformer en SCOT à l’horizon 2010.

Comité d’orientations foncières (COF)

Il est proposé, à l’instar du dernier COF qui avait eu lieu en 2003 et dont les actes sont disponibles dans un Dossier du Schéma directeur (rubrique « Publications »), de co-organiser avec l’Etablissement public foncier de la région grenobloise et en partenariat avec l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise une nouvelle rencontre au second semestre 2006.

Ce COF aura pour objectif, au-delà des territoires qui adhèrent ou sont en cours d’adhésion à l’EPFL, de faire le point sur les différentes politiques foncières menées par les territoires de la RUG et de voir comment elles pourraient être mieux coordonnées pour un fonctionnement de la région grenobloise plus équilibré.

Ce COF aura également pour objectif de repérer les politiques foncières à privilégier dans la région grenobloise.